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    818969552
    21 janvier 2016

    SPL D'ALENCON


    Référence de publication : BXA16090002467S

    Bodacc A publié le 21/01/2016

    N° RCS : 818969552 - Dénomination : SPL D'ALENCON - Adresse : Hôtel de Ville place Foch - BP 362 61000 Alençon - Activité : Conduite et développement d'actions et opérations d'aménagement et de construction participant au développement du territoire, études préalables, acquisitions ; études techniques et travaux d'aménagement ; cessions ; expropriations et droit de préemption dans le cadre de conventions de concession. Activité de rénovation des bâtiments, de leurs équipements et dépendances opérations mobilières, immobilières, civiles, commerciales, industrielles, juridiques, financières. - forme juridique : Société publique locale - capital : 225000 EUR - Administration : Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par PUEYO Joaquim Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par DARCISSAC Emmanuel Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par ARTOIS Dominique Administrateur : COMMUN

    Evénement : immatriculations
    818969552
    25 mars 2016

    SPL D'ALENCON


    Référence de publication : BXA16090002467S

    Bodacc A publié le 25/03/2016

    N° RCS : 818969552 - Dénomination : SPL D'ALENCON - Adresse : Hôtel de Ville place Foch - BP 362 61000 Alençon - Activité : Conduite et développement d'actions et opérations d'aménagement et de construction participant au développement du territoire, études préalables, acquisitions ; études techniques et travaux d'aménagement ; cessions ; expropriations et droit de préemption dans le cadre de conventions de concession. Activité de rénovation des bâtiments, de leurs équipements et dépendances opérations mobilières, immobilières, civiles, commerciales, industrielles, juridiques, financières. - forme juridique : Société publique locale - capital : 225000 EUR - Administration : Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par PUEYO Joaquim Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par DARCISSAC Emmanuel Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par ARTOIS Dominique Administrateur : COMMUN

    Evénement : creations
    818969552
    04 mars 2021

    SPL D'ALENCON


    Référence de publication : 20210044 - Annonce : 2481

    Bodacc B n°20210044 publié le 04/03/2021

    Annonce n° 2481 N° RCS : 818969552 - Dénomination : SPL D'ALENCON - forme juridique : Société publique locale - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur, Directeur général : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par PUEYO Joaquim ; Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par ARTOIS Dominique ; Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par DIBO Ahamada ; Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par BOTHET Romain ; Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par KAYA Armand, Guy, Didier ; Administrateur : COMMUNE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par DRILLON Philippe, Louis, Claude ; Administrateur : COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par LURCON Gérard ; Administrateur : COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON (CTOEPL) représenté par LAUNAY Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : ORCOM SCC (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : ROUILLE Bruno - Modification : Modification survenue sur l'administration

    Evénement : modifications
    818969552
    20 juin 2021

    SPL D'ALENCON


    Greffe : alençon
    Référence de publication : 6101MYG13002400 - Annonce : 2960

    Depot au Bodacc publié le 20/06/2021

    Annonce n° 2960 N° RCS : 818969552 - Dénomination : SPL D'ALENCON Hôtel de Ville 61000 Alençon - forme juridique : Société publique locale - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    818969552
    20 juin 2021

    SPL D'ALENCON


    Greffe : alençon
    Référence de publication : 6101MYG13002600 - Annonce : 2961

    Depot au Bodacc publié le 20/06/2021

    Annonce n° 2961 N° RCS : 818969552 - Dénomination : SPL D'ALENCON Hôtel de Ville 61000 Alençon - forme juridique : Société publique locale - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    818969552
    23 juin 2021

    SPL D'ALENCON


    Greffe : alençon
    Référence de publication : 6101MYG13012600 - Annonce : 3321

    Depot au Bodacc publié le 23/06/2021

    Annonce n° 3321 N° RCS : 818969552 - Dénomination : SPL D'ALENCON Hôtel de Ville 61000 Alençon - forme juridique : Société publique locale - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    818969552
    18 novembre 2021

    SPL D'ALENCON


    Référence de publication : 20210224 - Annonce : 2754

    Bodacc B n°20210224 publié le 18/11/2021

    Annonce n° 2754 N° RCS : 818969552 - Dénomination : SPL D'ALENCON Conduite et développement d'actions et opérations d'aménagement et de construction participant au développement du territoire, études préalables, acquisitions ; études techniques et travaux d'aménagement ; cessions ; expropriations et droit de préemption dans le cadre de conventions de concession. Activité de rénovation des bâtiments, de leurs équipements et dépendances opérations mobilières, immobilières, civiles, commerciales, industrielles, juridiques, financières. - forme juridique : Société publique locale - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : COMMUNE D'ALENCONPUEYO Joaquim ; Administrateur : COMMUNE D'ALENCONDRILLON Philippe, Louis, Claude ; Administrateur : COMMUNE D'ALENCONASSIER Ludovic ; Administrateur : COMMUNE D'ALENCONDIBO Ahamada ; Administrateur : COMMUNE D'ALENCONBOTHET Romain ; Administrateur : COMMUNE D'ALENCONKAYA Armand, Guy, Didier ; Administrateur : COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCONLURCON Gérard ; Administrateur : COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCONLAUNAY Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : ORCOM SCC ; Commissaire aux comptes suppléant : ROUILLE Bruno - Modification : Modification survenue sur l'administration.

    Evénement : modifications
    818969552
    16 janvier 2022

    SPL D'ALENCON


    Référence de publication : 20220011 - Annonce : 1481

    Bodacc B n°20220011 publié le 16/01/2022

    Annonce n° 1481 N° RCS : 818969552 - Dénomination : SPL D'ALENCON Conduite et développement d'actions et opérations d'aménagement et de construction participant au développement du territoire, études préalables, acquisitions ; études techniques et travaux d'aménagement ; cessions ; expropriations et droit de préemption dans le cadre de conventions de concession. Activité de rénovation des bâtiments, de leurs équipements et dépendances opérations mobilières, immobilières, civiles, commerciales, industrielles, juridiques, financières. - forme juridique : Société publique locale - capital : 465000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital.

    Evénement : modifications
    818969552
    22 septembre 2022

    SPL D\'ALENCON


    Greffe : alençon
    Référence de publication : 6101MYG14134400 - Annonce : 8483

    Depot au Bodacc publié le 22/09/2022

    Annonce n° 8483 N° RCS : 818969552 - Dénomination : SPL D\'ALENCON Hôtel de Ville 61000 Alençon - forme juridique : Société publique locale - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    818969552
    17 octobre 2023

    SPL D\'ALENCON


    Référence de publication : 20230200 - Annonce : 1771

    Bodacc B n°20230200 publié le 17/10/2023

    Annonce n° 1771 N° RCS : 818969552 - Dénomination : SPL D\'ALENCON Conduite et développement d\'actions et opérations d\'aménagement et de construction participant au développement du territoire, études préalables, acquisitions ; études techniques et travaux d\'aménagement ; cessions ; expropriations et droit de préemption dans le cadre de conventions de concession. Activité de rénovation des bâtiments, de leurs équipements et dépendances opérations mobilières, immobilières, civiles, commerciales, industrielles, juridiques, financières. - forme juridique : Société publique locale - capital : - Administration : Président du conseil d\'administration, Directeur général, Administrateur : COMMUNE D\'ALENCONPUEYO Joaquim ; Administrateur : COMMUNE D\'ALENCONDRILLON Philippe, Louis, Claude ; Administrateur : COMMUNE D\'ALENCONASSIER Ludovic ; Administrateur : COMMUNE D\'ALENCONDIBO Ahamada ; Administrateur : COMMUNE D\'ALENCONBOTHET Romain ; Administrateur : COMMUNE D\'ALENCONKAYA Armand, Guy, Didier ; Administrateur : COMMUNAUTE URBAINE D\'ALENCONLURCON Gérard ; Administrateur : COMMUNAUTE URBAINE D\'ALENCONLAUNAY Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : ORCOM SCC - Modification : Modification survenue sur l\'administration.

    Evénement : modifications