DEGUELLE JOSEPH

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.32Z : Récupération de déchets triés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-02-19 : mercredi 19 février 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEGUELLE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Prénom usuel de la personne physique	JOSEPH
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	016241267
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2020-03-10T11:07:44 : mardi 10 mars 2020 - 11h07

Les établissements

2 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	64.21 : Commerce de détail du meuble
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1987
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 18 novembre 2011 - 00h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	MEGEVAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAP
Numéro de voie	2
Numéro Siren	016241267
Numéro Siret	01624126700026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

63200 MOZAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.32Z : Récupération de déchets triés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63245
Code postal	63200
Date de création de l’établissement	samedi 01 octobre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 19 février 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 10 mars 2020 - 11h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOZAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	016241267
Numéro Siret	01624126700034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

RUE DE L HOTEL DE VILLE 63200 MOZAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.32Z : Récupération de déchets triés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63245
Code postal	63200
Complément d’adresse	CCAS
Date de création de l’établissement	mercredi 19 février 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 19 février 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MOZAC
Libellé de voie	DE L HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	016241267
Numéro Siret	01624126700042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue