DECOSNE PIERRE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1968-01-01 : lundi 01 janvier 1968
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-12-31 : mardi 31 décembre 2013
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00036
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DECOSNE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	EMILE
Prénom usuel de la personne physique	PIERRE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	036840932
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2013-12-03T04:01:09 : mardi 03 décembre 2013 - 04h01

Les établissements

4 RTE DE DOLE 39500 TAVAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C : Location d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39526
Code postal	39500
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juin 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 mars 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 16 février 2012 - 08h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TAVAUX
Libellé de voie	DE DOLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	036840932
Numéro Siret	03684093200028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

LE VILLEY 71330 SAINT-GERMAIN-DU-BOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71419
Code postal	71330
Date de création de l’établissement	mardi 01 novembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Libellé de voie	LE VILLEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	036840932
Numéro Siret	03684093200036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique