MUTTER JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.99B : Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-09-21 : vendredi 21 septembre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00051
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MUTTER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	069707636
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:03:43 : samedi 20 mai 2017 - 01h03

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3F : Manèges forains et parcs d'attractions
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31433
Code postal	31120
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 30 juin 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PORTET-SUR-GARONNE
Libellé de voie	DE FRANCAZAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	20
Numéro Siren	069707636
Numéro Siret	06970763600036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.99B : Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83115
Code postal	83120
Date de création de l’établissement	mardi 17 novembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 21 septembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINTE-MAXIME
Libellé de voie	DE LA VIERGE NOIRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	69
Numéro Siren	069707636
Numéro Siret	06970763600044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.99B : Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83115
Code postal	83120
Complément d’adresse	RESIDENCE LE PRIVILEGE
Date de création de l’établissement	vendredi 21 septembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 21 septembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINTE-MAXIME
Libellé de voie	FELIX PIZZORNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	069707636
Numéro Siret	06970763600051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

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