DUBUIS ALAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-01-02 : mercredi 02 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-12-31 : samedi 31 décembre 2016
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00051
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUBUIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Prénom usuel de la personne physique	ALAIN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	300641206
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:09:13 : samedi 29 septembre 2018 - 12h09

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90A : Activité des économistes de la construction
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69018
Code postal	69430
Date de création de l’établissement	mercredi 02 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 mars 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 25 juin 2008 - 10h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BEAUJEU
Libellé de voie	DE LA PAIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	133
Numéro Siren	300641206
Numéro Siret	30064120600028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12A : Activité des géomètres
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69018
Code postal	69430
Date de création de l’établissement	samedi 01 mars 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 21 janvier 2010 - 08h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BEAUJEU
Libellé de voie	FRANCIS NORGELET
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	133
Numéro Siren	300641206
Numéro Siret	30064120600036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	mercredi 20 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 24 mars 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	CLAUDIUS SAVOYE
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	662
Numéro Siren	300641206
Numéro Siret	30064120600044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	mercredi 24 mars 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	FRANCOIS GIRAUD
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	491
Numéro Siren	300641206
Numéro Siret	30064120600051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents