JACQUET GABRIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-02-01 : samedi 01 février 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-05-21 : mardi 21 mai 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JACQUET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GABRIEL
Prénom usuel de la personne physique	GABRIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	301446951
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:36:16 : samedi 20 mai 2017 - 01h36

Les établissements

10 RUE DE LA BAUME 25430 SANCEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25529
Code postal	25430
Date de création de l’établissement	samedi 01 février 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 15 août 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 janvier 2016 - 13h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SANCEY
Libellé de voie	DE LA BAUME
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	10
Numéro Siren	301446951
Numéro Siret	30144695100016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

LD LE FOND DE VOIE 25430 SANCEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25529
Code postal	25430
Date de création de l’établissement	mardi 21 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 21 mai 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 janvier 2016 - 13h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SANCEY
Libellé de voie	LE FOND DE VOIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	301446951
Numéro Siret	30144695100024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit