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FROMAGEOT PHILIPPE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1975-01-01 : mercredi 01 janvier 1975
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2012-05-02 : mercredi 02 mai 2012
État administratif de l'unité légaleC : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00040
Nombre de périodes de l'unité légale7
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueFROMAGEOT
Premier prénom déclaré pour un personne physiquePHILIPPE
Prénom usuel de la personne physiquePHILIPPE
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren301935870
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2013-12-10T23:18:50 : mardi 10 décembre 2013 - 23h18

Les établissements

LA BUTARDE 71500 BRANGES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 33.1B : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 71056
Code postal 71500
Date de création de l’établissement jeudi 01 octobre 1981
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 31 décembre 1998
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 07 novembre 2008 - 00h17
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BRANGES
Libellé de voie LA BUTARDE
Numéro interne de classement de l'établissement 00024
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 301935870
Numéro Siret 30193587000024
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

3 RUE DU COLOMBIER 71500 LOUHANS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 33.1B :
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 71263
Code postal 71500
Date de création de l’établissement dimanche 16 août 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 31 décembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 09 juillet 2010 - 13h33
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune LOUHANS
Libellé de voie DU COLOMBIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00032
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro de voie 3
Numéro Siren 301935870
Numéro Siret 30193587000032
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

LA COMBE 39190 ROTALIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39467
Code postal 39190
Date de création de l’établissement jeudi 01 juillet 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 02 mai 2012
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 09 novembre 2012 - 00h11
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune ROTALIER
Libellé de voie LA COMBE
Numéro interne de classement de l'établissement 00040
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 301935870
Numéro Siret 30193587000040
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique