PROVENSAL JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-10-30 : vendredi 30 octobre 2009
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PROVENSAL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	302433768
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-11-09T00:11:48 : vendredi 09 novembre 2012 - 00h11

Les établissements

RUE DU BON REPOS 01300 BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01034
Code postal	01300
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 03h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELLEY
Libellé de voie	DU BON REPOS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	302433768
Numéro Siret	30243376800025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

146 RUE DE LA REPUBLIQUE 01300 BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01034
Code postal	01300
Date de création de l’établissement	lundi 06 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 octobre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 00h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELLEY
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	146
Numéro Siren	302433768
Numéro Siret	30243376800033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue