ROUSSET CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.11Z : Collecte des déchets non dangereux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUSSET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	302721907
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-10-08T15:01:34 : mardi 08 octobre 2019 - 15h01

Les établissements

LE FAVIER 01800 MEXIMIEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.11Z : Collecte des déchets non dangereux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01244
Code postal	01800
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 octobre 2019 - 15h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MEXIMIEUX
Libellé de voie	LE FAVIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	302721907
Numéro Siret	30272190700012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)