MOTTO GERARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	66.19A : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-11-25 : lundi 25 novembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-04-21 : jeudi 21 avril 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00054
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOTTO
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GERARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	HENRI
Prénom usuel de la personne physique	GERARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	305879041
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-10-25T09:30:57 : jeudi 25 octobre 2018 - 09h30

Les établissements

12 PL GEORGES CLEMENCEAU 27000 EVREUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J : Administration d'entreprises
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27229
Code postal	27000
Complément d’adresse	SELARL CABINET ORTHODONTIE
Date de création de l’établissement	mardi 16 août 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 13 avril 2007 - 07h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	EVREUX
Libellé de voie	GEORGES CLEMENCEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00047
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	12
Numéro Siren	305879041
Numéro Siret	30587904100047
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

LD LA POINTE GUSTAVIA 97133 SAINT BARTHELEMY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.19A : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97701
Code postal	97133
Complément d’adresse	CHEZ OCEANMUST
Date de création de l’établissement	vendredi 18 septembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 21 avril 2011 - 15h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT BARTHELEMY
Libellé de voie	LA POINTE GUSTAVIA
Numéro interne de classement de l'établissement	00054
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	305879041
Numéro Siret	30587904100054
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

LD LA POINTE GUSTAVIA 97141 VIEUX-FORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.19A : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97133
Code postal	97141
Complément d’adresse	CHEZ OCEANMUST
Date de création de l’établissement	jeudi 21 avril 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 21 avril 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VIEUX-FORT
Libellé de voie	LA POINTE GUSTAVIA
Numéro interne de classement de l'établissement	00070
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	305879041
Numéro Siret	30587904100070
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit