DEBARD JOSE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	95.24Z : Réparation de meubles et d'équipements du foyer
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-05-31 : mardi 31 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-10-09 : vendredi 09 octobre 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00062
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEBARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JOSE
Prénom usuel de la personne physique	JOSE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	306921586
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-10-16T14:51:52 : vendredi 16 octobre 2020 - 14h51

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73124
Code postal	73200
Complément d’adresse	LSC A NO 163839
Date de création de l’établissement	mardi 31 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 27 mars 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GILLY-SUR-ISERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	306921586
Numéro Siret	30692158600039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.22Z : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26362
Code postal	26000
Complément d’adresse	COMMUNE DE RATTACHEMENT
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mai 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 08 septembre 2016 - 11h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALENCE
Libellé de voie	DE LA LIBERTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00047
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	306921586
Numéro Siret	30692158600047
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	95.24Z : Réparation de meubles et d'équipements du foyer
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3109AZ : fabrication de sieges d'ameublement d'interieur
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26362
Code postal	26000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 09 octobre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 16 octobre 2020 - 14h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALENCE
Libellé de voie	DU PALAIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00054
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	306921586
Numéro Siret	30692158600054
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	95.24Z : Réparation de meubles et d'équipements du foyer
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3109AZ : fabrication de sieges d'ameublement d'interieur
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26362
Code postal	26000
Date de création de l’établissement	vendredi 09 octobre 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 09 octobre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VALENCE
Libellé de voie	GEORGES CLEMENCEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00062
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	29
Numéro Siren	306921586
Numéro Siret	30692158600062
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

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