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FRANCHE MARIE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale18.12Z : Autre imprimerie (labeur)
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1977-01-01 : samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2014-04-01 : mardi 01 avril 2014
État administratif de l'unité légaleC : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00022
Nombre de périodes de l'unité légale8
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueFRANCHE
Nom d'usage de la personne physiqueFRANCHE-MARTIN
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueMARIE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueCLAUDE
Prénom usuel de la personne physiqueMARIE
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueF : Féminin
Numéro Siren309713428
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2016-07-10T11:25:36 : dimanche 10 juillet 2016 - 11h25

Les établissements

MOULIN DE GOURDON 26340 SAILLANS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 18.12Z : Autre imprimerie (labeur)
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 26289
Code postal 26340
Complément d’adresse LE MOULIN DE GOURDON
Date de création de l’établissement mercredi 24 novembre 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 avril 2014
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 11 août 2015 - 19h21
Distribution spéciale de l’établissement BP 17
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune SAILLANS
Libellé de voie MOULIN DE GOURDON
Numéro interne de classement de l'établissement 00022
Nombre de périodes de l’établissement 7
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 309713428
Numéro Siret 30971342800022
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)