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DESBIEZ PIAT FRANCOIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1977-01-01 : samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-31 : jeudi 31 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleC : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00028
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueDESBIEZ PIAT
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueFRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueARMAND
Prénom usuel de la personne physiqueFRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren309984110
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2010-08-14T00:10:32 : samedi 14 août 2010 - 00h10

Les établissements

2 CHE DES AIGES 25290 ORNANS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25434
Code postal 25290
Date de création de l’établissement dimanche 10 mai 1981
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 31 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 07 novembre 2008 - 00h24
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune ORNANS
Libellé de voie DES AIGES
Numéro interne de classement de l'établissement 00028
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 2
Numéro Siren 309984110
Numéro Siret 30998411000028
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie CHE : Chemin

2 CHE SOUS LES AIGES 25290 ORNANS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.2C :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25434
Code postal 25290
Date de création de l’établissement mercredi 01 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 31 mai 2005
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 27 octobre 2006 - 00h24
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune ORNANS
Libellé de voie SOUS LES AIGES
Numéro interne de classement de l'établissement 00036
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro de voie 2
Numéro Siren 309984110
Numéro Siret 30998411000036
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie CHE : Chemin