DUBERNET JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-01-01 : vendredi 01 janvier 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00032
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUBERNET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	CAMILLE
Quatrième prénom déclaré pour un personne physique	LEON
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	314798638
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:08:49 : samedi 20 mai 2017 - 02h08

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1C : Pratique médicale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50236
Code postal	50250
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 1995
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA HAYE
Libellé de voie	DES ECOLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	314798638
Numéro Siret	31479863800016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50236
Code postal	50250
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 juin 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 10 août 2010 - 07h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA HAYE
Libellé de voie	NICOLLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	314798638
Numéro Siret	31479863800024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47302
Code postal	47170
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 10 août 2010 - 07h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SOS
Libellé de voie	PONCHES
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	314798638
Numéro Siret	31479863800032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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