BELLAY FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1965-01-01 : vendredi 01 janvier 1965
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-06-30 : mercredi 30 juin 2010
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BELLAY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	GASTON
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	314828823
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2015-07-11T10:22:01 : samedi 11 juillet 2015 - 10h22

Les établissements

76440 GRUMESNIL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76332
Code postal	76440
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1965
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 01h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRUMESNIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	314828823
Numéro Siret	31482882300018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)