NIOCEL BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-09-29 : jeudi 29 septembre 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	NIOCEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	317376697
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-09-29T11:16:21 : jeudi 29 septembre 2016 - 11h16

Les établissements

USSEL EN PLANEZE 15300 USSEL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4942ZZ : services de demenagement
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	15244
Code postal	15300
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 août 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 29 septembre 2016 - 11h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	USSEL
Libellé de voie	USSEL EN PLANEZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	317376697
Numéro Siret	31737669700015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LOT LACROIX 15300 USSEL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	15244
Code postal	15300
Date de création de l’établissement	samedi 01 août 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 août 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 29 septembre 2016 - 11h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	USSEL
Libellé de voie	LACROIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	317376697
Numéro Siret	31737669700023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LOT : Lotissement