FOUSS ETIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	32.20Z : Fabrication d'instruments de musique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00073
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOUSS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ETIENNE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	ETIENNE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	318725850
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:21:01 : samedi 20 mai 2017 - 02h21

Les établissements

MIEMONT 47310 MONCAUT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.3Z : Fabrication d'instruments de musique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47172
Code postal	47310
Date de création de l’établissement	mercredi 02 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 28 octobre 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONCAUT
Libellé de voie	MIEMONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	318725850
Numéro Siret	31872585000024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

LD LA TUILERIE 47600 MONTAGNAC-SUR-AUVIGNON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.3Z : Fabrication d'instruments de musique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47180
Code postal	47600
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 février 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTAGNAC-SUR-AUVIGNON
Libellé de voie	LA TUILERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	318725850
Numéro Siret	31872585000032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

51 RTE DES LANDES 47310 ROQUEFORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.3Z : Fabrication d'instruments de musique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47225
Code postal	47310
Complément d’adresse	LD LASCLEDES
Date de création de l’établissement	mardi 28 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 24 août 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROQUEFORT
Libellé de voie	DES LANDES
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	51
Numéro Siren	318725850
Numéro Siret	31872585000040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

PL HENRI DUNANT 31470 SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.3Z : Fabrication d'instruments de musique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31481
Code postal	31470
Date de création de l’établissement	mardi 24 août 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 janvier 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES
Libellé de voie	HENRI DUNANT
Numéro interne de classement de l'établissement	00057
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	318725850
Numéro Siret	31872585000057
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

96 IMP DU DOCTEUR BERGONIE 47000 AGEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.3Z :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47001
Code postal	47000
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AGEN
Libellé de voie	DU DOCTEUR BERGONIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00065
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	96
Numéro Siren	318725850
Numéro Siret	31872585000065
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	IMP : Impasse

6 RUE CAMILLE FLAMMARION 24000 PERIGUEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	32.20Z : Fabrication d'instruments de musique
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3220ZB : facteur d'orgues
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	24322
Code postal	24000
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PERIGUEUX
Libellé de voie	CAMILLE FLAMMARION
Numéro interne de classement de l'établissement	00073
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	318725850
Numéro Siret	31872585000073
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue