FRANCILLETTE GERARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-07-16 : mercredi 16 juillet 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	ARTISANALE DE TP
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRANCILLETTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GERARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BRUNO
Prénom usuel de la personne physique	GERARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	319769485
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:24:37 : samedi 20 mai 2017 - 02h24

Les établissements

QUARTIER DOMINANTE 97225 MARIGOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399DC : autres travaux speciaux de construction
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97216
Code postal	97225
Date de création de l’établissement	mercredi 16 juillet 1980
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MARIGOT
Libellé de voie	QUARTIER DOMINANTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	319769485
Numéro Siret	31976948500016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)