MOTARD JEAN-PAUL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.10D : Supports juridiques de programmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1981-01-02 : vendredi 02 janvier 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	SCI LA MOTARDIERE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOTARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-PAUL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-PAUL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	322110263
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-02-17T00:31:35 : vendredi 17 février 2012 - 00h31

Les établissements

CHEZ FOUCAUT 16210 BRIE-SOUS-CHALAIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	16063
Code postal	16210
Date de création de l’établissement	vendredi 02 janvier 1981
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRIE-SOUS-CHALAIS
Libellé de voie	CHEZ FOUCAUT
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	322110263
Numéro Siret	32211026300017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)