ROUSSEL FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1981-07-01 : mercredi 01 juillet 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-04-01 : jeudi 01 avril 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00048
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUSSEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	324687706
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:46:11 : samedi 20 mai 2017 - 02h46

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.8K : Services annexes à la production
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35188
Code postal	35160
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTFORT-SUR-MEU
Libellé de voie	DE COULON
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	16
Numéro Siren	324687706
Numéro Siret	32468770600022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	63.99Z : Autres services d'information n.c.a.
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3109BA : fabrication et finissage de meubles divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	09118
Code postal	09420
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 avril 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ESPLAS-DE-SEROU
Libellé de voie	GENAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	324687706
Numéro Siret	32468770600030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3109BA : fabrication et finissage de meubles divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	09089
Code postal	09500
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 avril 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CAZALS-DES-BAYLES
Libellé de voie	VILLAGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	324687706
Numéro Siret	32468770600048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents