DELBOSC BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-07-01 : vendredi 01 juillet 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-10-20 : mercredi 20 octobre 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00141
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DELBOSC
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	329050652
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-07-27T19:35:00 : mercredi 27 juillet 2022 - 19h35

Les établissements

3 BD ALEXANDRE FLEMING 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	25030
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	CHU JEAN MINJOZ
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 22 juillet 2021 - 08h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	BESANCON CEDEX
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	ALEXANDRE FLEMING
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	329050652
Numéro Siret	32905065200026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

41 IMP DU TORRENT 84210 SAINT-DIDIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	84108
Code postal	84210
Complément d’adresse	ATRIUM
Date de création de l’établissement	vendredi 21 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 20 octobre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 juillet 2022 - 19h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-DIDIER
Libellé de voie	DU TORRENT
Numéro interne de classement de l'établissement	00141
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	41
Numéro Siren	329050652
Numéro Siret	32905065200141
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	IMP : Impasse