BASSEMENT PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-08-01 : mercredi 01 août 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-07-01 : samedi 01 juillet 2017
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00056
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BASSEMENT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	330400284
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:25:49 : samedi 29 septembre 2018 - 12h25

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	33.20A : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	59535
Code postal	59270
Date de création de l’établissement	vendredi 08 octobre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 avril 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-JANS-CAPPEL
Libellé de voie	DE LA BLANCHISSERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1004
Numéro Siren	330400284
Numéro Siret	33040028400031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2512ZZ : fabrication de portes et fenetres en metal
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	26235
Code postal	26700
Complément d’adresse	ZA DU GARDON
Date de création de l’établissement	lundi 25 janvier 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h25
Première ligne d’enseigne de l’établissement	BS'T ART ET CREATION
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	PIERRELATTE
Libellé de voie	DU GARDON
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	330400284
Numéro Siret	33040028400049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2512ZZ : fabrication de portes et fenetres en metal
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26235
Code postal	26700
Complément d’adresse	ETS AM 26
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 05 juillet 2017 - 19h33
Première ligne d’enseigne de l’établissement	BS'T ART ET CREATION
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PIERRELATTE
Libellé de voie	JONQUILLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00056
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	330400284
Numéro Siret	33040028400056
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents