FRAUX PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	31.09B : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-01-01 : mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRAUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	332352061
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:22:21 : samedi 20 mai 2017 - 03h22

Les établissements

LD MIRABEL 46500 LAVERGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	31.09B : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3109BA : fabrication et finissage de meubles divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46165
Code postal	46500
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LAVERGNE
Libellé de voie	MIRABEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	332352061
Numéro Siret	33235206100011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

LD MIRABEL 46500 LAVERGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46165
Code postal	46500
Date de création de l’établissement	mercredi 15 décembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 15 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LAVERGNE
Libellé de voie	MIRABEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	332352061
Numéro Siret	33235206100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit