DAVID FRANCOISE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-08-01 : jeudi 01 août 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-05-31 : samedi 31 mai 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DAVID
Nom d'usage de la personne physique	BOSSUET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOISE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MADELEINE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOISE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	333248219
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:26:46 : samedi 20 mai 2017 - 03h26

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17086
Code postal	17610
Date de création de l’établissement	jeudi 01 août 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 mai 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 23 juillet 2014 - 10h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHANIERS
Libellé de voie	SENOUCHES
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	333248219
Numéro Siret	33324821900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	86200
Code postal	86460
Date de création de l’établissement	jeudi 31 décembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 11 février 2011 - 10h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PRESSAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	333248219
Numéro Siret	33324821900029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17300
Code postal	17000
Date de création de l’établissement	dimanche 01 septembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 04 août 2014 - 10h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	LA ROCHELLE
Libellé de voie	GARGOULLEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	333248219
Numéro Siret	33324821900037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

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