MIGNONAT DAVID

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.72Z : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-01-27 : lundi 27 janvier 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-12-31 : jeudi 31 décembre 2020
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00036
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MIGNONAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAVID
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	EDOUARD
Prénom usuel de la personne physique	DAVID
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	334585163
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-07-12T03:45:12 : lundi 12 juillet 2021 - 03h45

Les établissements

10 RUE AUGUSTE RENOIR 31200 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.72Z : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31200
Date de création de l’établissement	lundi 27 janvier 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 février 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 02 juillet 2020 - 12h06
Dénomination usuelle de l’établissement	LES KURTOS TOULOUSAINS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	AUGUSTE RENOIR
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	334585163
Numéro Siret	33458516300010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

7 RUE DU PASTEL 31320 VIEILLE-TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.72Z : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31575
Code postal	31320
Date de création de l’établissement	samedi 01 février 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 12 juillet 2021 - 03h45
Dénomination usuelle de l’établissement	LES KURTOS TOULOUSAINS
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	VIEILLE-TOULOUSE
Libellé de voie	DU PASTEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	334585163
Numéro Siret	33458516300036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue