FRANCONIE SERGE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.14Z : Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-12-15 : lundi 15 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-04-30 : samedi 30 avril 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRANCONIE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SERGE
Prénom usuel de la personne physique	SERGE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	339383804
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-06-25T16:00:47 : mardi 25 juin 2019 - 16h00

Les établissements

LA CROIX DE JAS 47300 PUJOLS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.1G : Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	47215
Code postal	47300
Date de création de l’établissement	lundi 15 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 16 novembre 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PUJOLS
Libellé de voie	LA CROIX DE JAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	339383804
Numéro Siret	33938380400012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

REBEL 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.14Z : Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47323
Code postal	47300
Complément d’adresse	ZAC DE REBEL
Date de création de l’établissement	vendredi 16 novembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 avril 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLENEUVE-SUR-LOT
Libellé de voie	REBEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	339383804
Numéro Siret	33938380400020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)