MICHEL BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1987-03-02 : lundi 02 mars 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-04-03 : mardi 03 avril 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MICHEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	340964857
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-04-04T09:31:50 : mercredi 04 avril 2018 - 09h31

Les établissements

106 GR SAINT MICHEL 31400 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	lundi 02 mars 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 11 décembre 2018 - 14h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	SAINT MICHEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	106
Numéro Siren	340964857
Numéro Siret	34096485700015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	GR : Grande Rue

LD ESPALENGUES 47600 ESPIENS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312BA : terrassements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47090
Code postal	47600
Date de création de l’établissement	mercredi 03 août 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 03 avril 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ESPIENS
Libellé de voie	ESPALENGUES
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	340964857
Numéro Siret	34096485700023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit