FOURNEL PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1987-04-27 : lundi 27 avril 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-04-01 : jeudi 01 avril 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00063
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOURNEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	341167500
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2021-07-14T09:13:40 : mercredi 14 juillet 2021 - 09h13

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34194
Code postal	34230
Date de création de l’établissement	mercredi 04 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 29 février 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 01h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PAULHAN
Libellé de voie	ANCIENNE RTE IMPERIALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	400
Numéro Siren	341167500
Numéro Siret	34116750000030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34194
Code postal	34230
Date de création de l’établissement	lundi 01 mars 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 04 juin 2012 - 15h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	PAULHAN
Libellé de voie	LAMARTINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	5
Numéro Siren	341167500
Numéro Siret	34116750000048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97134
Code postal	97119
Complément d’adresse	VAL DE L 'ORGE
Date de création de l’établissement	lundi 02 avril 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 avril 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 07 avril 2021 - 08h44
Première ligne d’enseigne de l’établissement	971 TP
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VIEUX-HABITANTS
Numéro interne de classement de l'établissement	00055
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	341167500
Numéro Siret	34116750000055
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312AZ : travaux de terrassement courants et travaux preparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97128
Code postal	97180
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 avril 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 06 septembre 2021 - 10h00
Dénomination usuelle de l’établissement	971 TP
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINTE-ANNE
Libellé de voie	LD BUDAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00063
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	341167500
Numéro Siret	34116750000063
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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