DAUSSAC JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1987-10-01 : jeudi 01 octobre 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-04-01 : lundi 01 avril 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DAUSSAC
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	342677432
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:27:46 : lundi 29 août 2022 - 09h27

Les établissements

CHE DES PIERRES 31150 BRUGUIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312BA : terrassements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31091
Code postal	31150
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 avril 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRUGUIERES
Libellé de voie	DES PIERRES
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	342677432
Numéro Siret	34267743200011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	CHE : Chemin

191 RTE DE PARIS 31150 FENOUILLET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31182
Code postal	31150
Date de création de l’établissement	mardi 28 mai 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 22h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FENOUILLET
Libellé de voie	DE PARIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	191
Numéro Siren	342677432
Numéro Siret	34267743200029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route