MILLOT DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-01-02 : mardi 02 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-08-01 : samedi 01 août 2015
Dénomination usuelle de l'unité légale	SDF MILLOT PERE ET FILS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MILLOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	EMMANUEL
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	353026511
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:03:42 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h03

Les établissements

12 GRANDE RUE 71270 FRETTERANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71207
Code postal	71270
Complément d’adresse	AU BOURG
Date de création de l’établissement	mardi 02 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 octobre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRETTERANS
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	12
Numéro Siren	353026511
Numéro Siret	35302651100017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

4 RUE DES CANES 71270 FRETTERANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71207
Code postal	71270
Date de création de l’établissement	dimanche 01 octobre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 août 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h03
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MENUISERIE MILLOT DOMINIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	FRETTERANS
Libellé de voie	DES CANES
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	353026511
Numéro Siret	35302651100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue