PETIT HERVE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.11Z : Collecte des déchets non dangereux
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-03-01 : jeudi 01 mars 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-09-01 : samedi 01 septembre 2012
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00045
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PETIT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	HERVE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LAZARE
Prénom usuel de la personne physique	HERVE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	353673296
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2013-12-11T00:40:38 : mercredi 11 décembre 2013 - 00h40

Les établissements

GRANDE CHIZE 71440 SAINT-VINCENT-EN-BRESSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2L : Transports routiers de marchandises de proximité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71489
Code postal	71440
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-VINCENT-EN-BRESSE
Libellé de voie	GRANDE CHIZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	353673296
Numéro Siret	35367329600037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

335 RUE DES GRILLOTS 71500 LOUHANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.11Z : Collecte des déchets non dangereux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71263
Code postal	71500
Complément d’adresse	CHATEAURENAUD
Date de création de l’établissement	mercredi 01 août 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 septembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 00h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LOUHANS
Libellé de voie	DES GRILLOTS
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	335
Numéro Siren	353673296
Numéro Siret	35367329600045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue