MERCHEZ JEAN-MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-04-01 : lundi 01 avril 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-09-28 : lundi 28 septembre 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MERCHEZ
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	382112092
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:09:14 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

22 RUE CHARCOT 62000 ARRAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	62041
Code postal	62000
Date de création de l’établissement	lundi 07 octobre 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 novembre 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ARRAS
Libellé de voie	CHARCOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	22
Numéro Siren	382112092
Numéro Siret	38211209200020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

5 BD CARNOT 62000 ARRAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	62041
Code postal	62000
Complément d’adresse	APPT.1
Date de création de l’établissement	samedi 01 novembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 28 septembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARRAS
Libellé de voie	CARNOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	382112092
Numéro Siret	38211209200038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	BD : Boulevard