FERRAND ETIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-06-03 : lundi 03 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-09-01 : mardi 01 septembre 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FERRAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ETIENNE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	ETIENNE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	382145316
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-02-12T08:29:44 : vendredi 12 février 2021 - 08h29

Les établissements

45 RUE DE BESANCON 25630 SAINTE-SUZANNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.20A : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4520AA : reparation automobile de vehicules automobiles legers: entretien courant
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25526
Code postal	25630
Date de création de l’établissement	lundi 03 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 20 mai 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 12 février 2021 - 08h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINTE-SUZANNE
Libellé de voie	DE BESANCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	45
Numéro Siren	382145316
Numéro Siret	38214531600016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

14 RUE DE VELOTTE 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Date de création de l’établissement	mardi 01 septembre 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 septembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 12 février 2021 - 08h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	DE VELOTTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	382145316
Numéro Siret	38214531600024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue