TOURNIER BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.4F :
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-07-04 : jeudi 04 juillet 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2006-05-31 : mercredi 31 mai 2006
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev1
Nom de naissance de la personnes physique	TOURNIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	382425908
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2008-09-20T04:14:36 : samedi 20 septembre 2008 - 04h14

Les établissements

11 RUE DES PRUNUS 01960 PERONNAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4F : Revêtement des sols et des murs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01289
Code postal	01960
Date de création de l’établissement	jeudi 04 juillet 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 février 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	J
Libellé de la commune	PERONNAS
Libellé de voie	DES PRUNUS
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	11
Numéro Siren	382425908
Numéro Siret	38242590800011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

LOT LE PETIT SEILLON 01250 MONTAGNAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4F :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01254
Code postal	01250
Date de création de l’établissement	dimanche 01 février 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 mai 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTAGNAT
Libellé de voie	LE PETIT SEILLON
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	382425908
Numéro Siret	38242590800029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LOT : Lotissement