BONNET JEAN-LOUIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.20Z : Activités comptables
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-10-08 : mardi 08 octobre 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-12-29 : mardi 29 décembre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00056
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BONNET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-LOUIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	383585569
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:13:50 : samedi 20 mai 2017 - 02h13

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1C : Activités comptables
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31056
Code postal	31700
Date de création de l’établissement	mardi 08 octobre 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 octobre 1995
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BEAUZELLE
Libellé de voie	DES GRILLONS
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	8
Numéro Siren	383585569
Numéro Siret	38358556900015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31300
Complément d’adresse	BAT.4
Date de création de l’établissement	dimanche 01 octobre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 janvier 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 juin 2009 - 06h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	GEN JOSEPH GUILLAUT
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	3
Numéro Siren	383585569
Numéro Siret	38358556900023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.20Z : Activités comptables
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31200
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 07h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE LA GARONNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	59
Numéro Siren	383585569
Numéro Siret	38358556900031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.20Z : Activités comptables
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31300
Complément d’adresse	BAT.A PARC EQUATION
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 29 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 07 janvier 2016 - 05h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE LOURDES
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	383585569
Numéro Siret	38358556900049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.20Z : Activités comptables
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31351
Code postal	31700
Date de création de l’établissement	mardi 29 décembre 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 29 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONDONVILLE
Libellé de voie	DE LA TUILERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00056
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	383585569
Numéro Siret	38358556900056
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

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