ASS DEP DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1993-11-02 : mardi 02 novembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-08-31 : mercredi 31 août 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS DEP DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W263005369
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	394318539
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-02-08T04:24:48 : mardi 08 février 2022 - 04h24

Les établissements

10 RUE FREDERIC MISTRAL 26290 DONZERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26116
Code postal	26290
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	mardi 02 novembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 20 octobre 2020 - 14h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DONZERE
Libellé de voie	FREDERIC MISTRAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	394318539
Numéro Siret	39431853900019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

CITE L'ENCLOS 26290 DONZERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	87.20A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26116
Code postal	26290
Complément d’adresse	BAT C
Date de création de l’établissement	mardi 02 novembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 août 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 février 2022 - 04h24
Première ligne d’enseigne de l’établissement	FOYER DE VIE LES ALOUETTES
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DONZERE
Libellé de voie	L'ENCLOS
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	394318539
Numéro Siret	39431853900027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CITE : Cité