MASSOTTE PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-04-11 : lundi 11 avril 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MASSOTTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	394696892
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:15:16 : samedi 20 mai 2017 - 03h15

Les établissements

7 RUE ALAIN FOURNIER 92330 SCEAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	92071
Code postal	92330
Date de création de l’établissement	lundi 11 avril 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SCEAUX
Libellé de voie	ALAIN FOURNIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	394696892
Numéro Siret	39469689200014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue