FORT STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	29.32Z : Fabrication d'autres équipements automobiles
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-07-16 : samedi 16 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-10-31 : mercredi 31 octobre 2018
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00048
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FORT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	398093161
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-10-23T08:36:07 : mardi 23 octobre 2018 - 08h36

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	50.4Z : Commerce et réparation de motocycles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	33063
Code postal	33300
Date de création de l’établissement	samedi 16 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 mai 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BORDEAUX
Libellé de voie	PAUL BERTHELOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	10
Numéro Siren	398093161
Numéro Siret	39809316100014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	50.4Z : Commerce et réparation de motocycles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31300
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 15 février 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h03
Première ligne d’enseigne de l’établissement	TOULOUSE SCOOTER
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE MURET
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	268
Numéro Siren	398093161
Numéro Siret	39809316100022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.4A : Fabrication de motocycles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31433
Code postal	31120
Date de création de l’établissement	dimanche 15 février 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 18 octobre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PORTET-SUR-GARONNE
Libellé de voie	DES CERISIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	21
Numéro Siren	398093161
Numéro Siret	39809316100030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	29.32Z : Fabrication d'autres équipements automobiles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30089
Code postal	30300
Date de création de l’établissement	mardi 14 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 octobre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 octobre 2018 - 08h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	COMPS
Libellé de voie	DE LA VIERGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	236
Numéro Siren	398093161
Numéro Siret	39809316100048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

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