MOREL JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-04-02 : dimanche 02 avril 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-02-28 : dimanche 28 février 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00031
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOREL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	399997667
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2021-07-16T14:44:12 : vendredi 16 juillet 2021 - 14h44

Les établissements

LOT LA MADONE 42660 PLANFOY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	42172
Code postal	42660
Date de création de l’établissement	dimanche 02 avril 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 00h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PLANFOY
Libellé de voie	LA MADONE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	399997667
Numéro Siret	39999766700015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LOT : Lotissement

5 RUE ROBERT 42000 SAINT-ETIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	42218
Code postal	42000
Date de création de l’établissement	vendredi 17 septembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 28 février 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 06 septembre 2021 - 10h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-ETIENNE
Libellé de voie	ROBERT
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	399997667
Numéro Siret	39999766700031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue