BALLAND STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-03-30 : jeudi 30 mars 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-12-31 : dimanche 31 décembre 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BALLAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	400621231
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:27:00 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h27

Les établissements

88220 HADOL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	88225
Code postal	88220
Complément d’adresse	RATTACHEMENT MAIRIE
Date de création de l’établissement	jeudi 30 mars 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 07 octobre 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	HADOL
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	400621231
Numéro Siret	40062123100010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

58 RUE PAUL MOREL 70000 VESOUL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	5610CR : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en vehicules motorises ou non
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70550
Code postal	70000
Complément d’adresse	RATTACHEMENT MAIRIE
Date de création de l’établissement	jeudi 07 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VESOUL
Libellé de voie	PAUL MOREL
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	8
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	58
Numéro Siren	400621231
Numéro Siret	40062123100028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue