X.PASS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	22.29A : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1995-10-01 : dimanche 01 octobre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-09-01 : jeudi 01 septembre 2016
Dénomination de l'unité légale	X.PASS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	402635858
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-06-24T13:25:12 : lundi 24 juin 2019 - 13h25

Les établissements

LA PELISSIERE 01300 BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.2H :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01034
Code postal	01300
Complément d’adresse	ZA LA PELISSIERE
Date de création de l’établissement	dimanche 01 octobre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 juin 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 juin 2009 - 07h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELLEY
Libellé de voie	LA PELISSIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	402635858
Numéro Siret	40263585800010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

1196 CHE DE TOURNOD 01300 BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	22.29A : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01034
Code postal	01300
Date de création de l’établissement	samedi 30 juin 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 octobre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELLEY
Libellé de voie	DE TOURNOD
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1196
Numéro Siren	402635858
Numéro Siret	40263585800028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin