CHEVAL GERARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-05-01 : mercredi 01 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHEVAL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GERARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	GERARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	405213935
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:23:13 : samedi 20 mai 2017 - 04h23

Les établissements

4 RUE DE LA MAIRIE 25660 SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25532
Code postal	25660
Date de création de l’établissement	mercredi 01 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 décembre 1997
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CABINET ARCHITECTURE G CHEVAL
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAONE
Libellé de voie	DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	405213935
Numéro Siret	40521393500019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

16 CHE SUR CRETE 25660 FONTAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25245
Code postal	25660
Date de création de l’établissement	lundi 01 décembre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 11 janvier 2019 - 10h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FONTAIN
Libellé de voie	SUR CRETE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	405213935
Numéro Siret	40521393500027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin