MIGNARD MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	91.03Z : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-04-09 : mardi 09 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MIGNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	407550946
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-07-28T13:58:51 : samedi 28 juillet 2012 - 13h58

Les établissements

CHATEAU DE PUIVERT 11230 PUIVERT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.03Z : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11303
Code postal	11230
Date de création de l’établissement	mardi 09 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 juillet 2012 - 13h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PUIVERT
Libellé de voie	CHATEAU DE PUIVERT
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	407550946
Numéro Siret	40755094600013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

AV DES SARCELLES 11430 GRUISSAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11170
Code postal	11430
Complément d’adresse	CHALET 9-2
Date de création de l’établissement	lundi 01 juin 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 2000
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRUISSAN
Libellé de voie	DES SARCELLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	407550946
Numéro Siret	40755094600021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue