CONTET MARGUERITE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1982-12-31 : vendredi 31 décembre 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CONTET
Nom d'usage de la personne physique	ROYER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MARGUERITE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MADELEINE
Prénom usuel de la personne physique	MARGUERITE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	409233392
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:31:30 : samedi 20 mai 2017 - 04h31

Les établissements

LA MONTOILLOTTE 70000 PUSEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70428
Code postal	70000
Date de création de l’établissement	vendredi 31 décembre 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 21h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PUSEY
Libellé de voie	LA MONTOILLOTTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	409233392
Numéro Siret	40923339200011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)