TROUILLET YVES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-04-01 : vendredi 01 avril 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	TROUILLET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	YVES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	409366309
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:26:40 : lundi 29 août 2022 - 09h26

Les établissements

38160 SAINT-SAUVEUR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38454
Code postal	38160
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-SAUVEUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	409366309
Numéro Siret	40936630900014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

444 CHE DES COMBEAUX 38160 SAINT-SAUVEUR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.99A : Vente à domicile
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38454
Code postal	38160
Date de création de l’établissement	mardi 27 octobre 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 10 janvier 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 19 février 2021 - 11h20
Dénomination usuelle de l’établissement	TROULLET
Distribution spéciale de l’établissement	BP 38160
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-SAUVEUR
Libellé de voie	DES COMBEAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	444
Numéro Siren	409366309
Numéro Siret	40936630900022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin