DOUSSET BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-11-21 : jeudi 21 novembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-12-16 : vendredi 16 décembre 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00035
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DOUSSET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	410042774
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:33:28 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h33

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.4Z :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	06088
Code postal	06100
Complément d’adresse	BAT SANTA MARIA
Date de création de l’établissement	jeudi 21 novembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 avril 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 juillet 2011 - 08h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NICE
Libellé de voie	DE CESSOLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	7
Numéro Siren	410042774
Numéro Siret	41004277400019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.5D :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	95052
Code postal	95260
Date de création de l’établissement	vendredi 20 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 avril 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BEAUMONT-SUR-OISE
Libellé de voie	DE LA LIBERATION
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	9
Numéro Siren	410042774
Numéro Siret	41004277400027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1085ZZ : fabrication de plats prepares
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39526
Code postal	39500
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juin 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 16 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h33
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LES AILES
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TAVAUX
Libellé de voie	NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	410042774
Numéro Siret	41004277400035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39526
Code postal	39500
Date de création de l’établissement	mercredi 23 mai 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mars 2015 - 15h44
Première ligne d’enseigne de l’établissement	FRANCHESCO
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TAVAUX
Libellé de voie	NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	410042774
Numéro Siret	41004277400043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents