FERRAND SERGE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.91A : Travaux de charpente
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-02-03 : lundi 03 février 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FERRAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SERGE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JULES
Prénom usuel de la personne physique	SERGE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	410739494
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:27:47 : lundi 29 août 2022 - 09h27

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2J : Réalisation de couvertures par éléments
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70384
Code postal	70130
Date de création de l’établissement	lundi 03 février 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NEUVELLE-LES-LA-CHARITE
Libellé de voie	DE LIEFFRANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	410739494
Numéro Siret	41073949400012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2J :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70447
Code postal	70190
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	RIOZ
Libellé de voie	NOIRFOND
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	2
Numéro Siren	410739494
Numéro Siret	41073949400020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91A : Travaux de charpente
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70447
Code postal	70190
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RIOZ
Libellé de voie	ZI DU CHAILLAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	410739494
Numéro Siret	41073949400038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés

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