MASSON ETIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-03-01 : samedi 01 mars 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MASSON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ETIENNE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	ETIENNE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	411268881
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-02-17T01:54:58 : vendredi 17 février 2012 - 01h54

Les établissements

FERME DE FROIDE FONTAINE 54300 JOLIVET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2B : Location de terrains
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54281
Code postal	54300
Date de création de l’établissement	samedi 01 mars 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	JOLIVET
Libellé de voie	FERME DE FROIDE FONTAINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	411268881
Numéro Siret	41126888100017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

13 GRANDE RUE 54300 SIONVILLER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54507
Code postal	54300
Date de création de l’établissement	mercredi 15 mai 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 21h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	T
Libellé de la commune	SIONVILLER
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	411268881
Numéro Siret	41126888100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)