BADET FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	82.92Z : Activités de conditionnement
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-10-02 : jeudi 02 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-12-31 : mardi 31 décembre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BADET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	413973645
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:57:28 : samedi 20 mai 2017 - 04h57

Les établissements

HAM BAUDIN 39230 TOULOUSE-LE-CHATEAU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39533
Code postal	39230
Date de création de l’établissement	jeudi 02 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 novembre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE-LE-CHATEAU
Libellé de voie	BAUDIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	413973645
Numéro Siret	41397364500018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	HAM : Hameau

RUE DU CHATEAU 39800 TOURMONT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	82.92Z : Activités de conditionnement
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39535
Code postal	39800
Date de création de l’établissement	vendredi 01 novembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 26 août 2015 - 11h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOURMONT
Libellé de voie	DU CHATEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	413973645
Numéro Siret	41397364500026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue