ARTFACTORIES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1998-05-25 : lundi 25 mai 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ARTFACTORIES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W931004956
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00045
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	419660444
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:33:20 : lundi 29 août 2022 - 09h33

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E : Organisations associatives n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75109
Code postal	75009
Complément d’adresse	CHEZ MME PEUGEOT
Date de création de l’établissement	lundi 25 mai 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 9
Libellé de voie	DE DOUAI
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	41
Numéro Siren	419660444
Numéro Siret	41966044400011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E : Organisations associatives n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	93070
Code postal	93400
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 24 avril 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 janvier 2019 - 10h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Libellé de voie	ETIENNE DOLET
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	18
Numéro Siren	419660444
Numéro Siret	41966044400029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	93070
Code postal	93400
Date de création de l’établissement	mercredi 24 avril 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 21 février 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 janvier 2019 - 10h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Libellé de voie	CHARLES GARNIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	419660444
Numéro Siret	41966044400037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31200
Date de création de l’établissement	vendredi 21 février 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 21 février 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	FERDINAND LASSALLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	419660444
Numéro Siret	41966044400045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents